Mairie de Soues

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Décisions du Maire

D2025/31 - Barrière d'étanchéité du logement de fonction de l'ancienne école Jean Jaurès

Délibérations

D36/2025 - Don à la commune de Mme Françoise CERVANTES

Autorisations d'Urbanisme

Décision de non opposition Déclaration Préalable 0654332500030

Conseil Municipal

Conseil Municipal du 18 Juin 2025 - Liste des délibérations

Délibérations

D27/2025 - Ouverture du RIFSEEP au cadre d'emploi des techniciens territoriaux

Délibérations

D28/2025 - Prolongation du poste d'Adjoint technique à temps incomplet ouvert en raison d'un accroissement temporaire d'activité au service de resta

Délibérations

D29/2025 - Prolongation du poste d'Adjoint technique à temps complet ouvert en raison d'un accroissement temporaire d'activité à l'école MBT

Délibérations

D30/2025 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energie 65

Décisions du Maire

D31/2025 - Echange de parcelles avec M. Franck BAZUS et Mme Nadia FAUCON

Délibérations

D32/2025 - Vente de parcelle aux époux HOUEL