Mairie de Soues

Arrêtés Divers

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Actuellement, 24 documents dans Arrêtés Divers.

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Relevé de l'ARS - Décembre 2024

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AP 65-2024-12-17-00009 - Réalisation route départementale n°8 Soues-Arcizac Adour

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AP 65-2024-12-17-00008 - Aménagement ZAC Parc de l'Adour

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Arrêté préfectoral réglementant temporairement les articles pyrotechniques - Fêtes de fin d'année

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Arrêté préfectoral réglementant temporairement le carburant - Fêtes de fin d'année

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Arrêté préfectoral relatif aux réserves et parcours de pêche 2025

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Arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douche

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Liste définitive Electeurs individuels pour Chambre d'agriculture 2025

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Arrêté préfectoral de mise en demeure de quitter les lieux - Rue Aimé Bouchayé