Mairie de Soues

Arrêtés Divers

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Actuellement, 15 documents dans Arrêtés Divers.

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Arrêté préfectoral de mise en demeure de quitter les lieux - Rue Aimé Bouchayé

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Arrêté préfectoral de mise en demeure de quitter les lieux - Rue Aimé Bouchayé

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Arrêté réglementant temporairement l'alcool pendant Halloween

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Arrêté préfectoral n°65-2024-09-23-00003 - Abrogation des arrêtés déclenchant la phase vigilance du bassin de l'Adour

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Arrêté n°180/2024 - Délégation de fonctions au Premier Adjoint

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Arrêté n°181/2024 - Délégation de fonctions à la deuxième adjointe

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Arrêté n°182/2024 - Délégation de fonctions au troisième adjoint

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Arrêté n°183/2024 - Délégation de fonctions à la quatrième adjointe

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Arrêté n°184/2024 - Délégation de fonctions au cinquième adjoint

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Arrêté n°164/2024 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal