Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 154 documents dans Délibérations.

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D63/2023 - Demande de subvention pour la création d'une bibliothèque pour l'école maternelle par la couverture du patio

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D64/2023 - Instauration de la redevance d'occupation du DOmaine Public pour les Opérateurs pour l'année 2023

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D65/2023 - Convention avec le SDE65 pour la mission d'assistance pour la maîtrise des infrastructures de communication électroniques et des redevanc

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D66/2023 - Participation au Fonds de solidarité pour le logement 2023

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D68/2023 - Longueurs de voirie communale pour l'année 2023

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D69/2023 - Projet "Notre Ecole Faisons La Ensemble" de rénovation des équipements pédagogiques de l'école maternelle dans le cadre du conseil Nati

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D70/2023 - Renouvellement de l'Organisation du Temps Scolaire dans les écoles de Soues pour la période 2024/2027

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D71/2023 - Voeu pour le maintien de la piscine intercommunale Michel RAUNER de Séméac

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D53/2023 - Admissions en non-valeur

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D54/2023 - Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2023