Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 154 documents dans Délibérations.

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D55/2023 - Don de l'association Barbara Furtuna à la commune de Soues

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D56/2023 - Convention avec le Centre De Gestion des Hautes-Pyrénées pour la réalisation d'un diagnostic de conformité règlementaire en Sécurité

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D57/2023 - Modification de la durée des concessions dans le cimetière communal

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D59/2023 - Convention avec l'Association PARLEM pour l'enseignement de l'occitan à l'école maternelle

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D48/2023 - Approbation du projet d'autoconsommation énergétique de l'école Michel Barrouquère-Theil par l'installation d'une centrale photovoltaï

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D49/2023 - Taux de Fongibilité des crédits du budget principal

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D50/2023 - Instauration de la prime pouvoir d'achat au bénéfice des agents de la commune

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D51/2023 - Avis sur l'installation d'une servitude d'utilité publique sur les anciennes installations industrielles de la société ALSTOM sur le ter

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D52/2023 - Voeu contre le schéma territorial de santé des Hautes-Pyrénées 2023-2028

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D37/2023 - Attribution de l'accord-cadre de préparation et livraison de repas en laision chaude pour les cantines scolaires de SOUES