Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 154 documents dans Délibérations.

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D61/2024 - Création d'une caution forfaitaire pour le ménage des salles louées

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D62/2024 - Longueurs de voirie communale pour l'année 2024

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D51/2024 - Intégration de M. Roger LESCOUTE dans les commissions municipales

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D52/2024 - Centre Communal d'Action Sociale - Composition du conseil d'administration et élection des membres représentant le Conseil municipal

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D59/2024 - Création d'un poste d'Adjoint administratif affecté à la gestion de projets à temps complet

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D60/2024 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps complet affecté à l'entretien des espaces verts en raison d'un accroissement temporaire

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D58/2024 - Protection Sociale Complémentaire

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D50/2024 - Prise de compétence facultative "Centre de conférences/Auditorium de Lourdes" par la CATLP

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D44/2024 - Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire

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D47/2024 - Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement