Mairie de Soues

Délibérations

Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles !

Actuellement, 154 documents dans Délibérations.

Délibérations

D44/2024 - Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire

Délibérations

D43/2024 - Détermination des indemnités de fonction

Délibérations

D40/2024 - Election du Maire

Délibérations

D46/2024 - Acceptation de dons auprès de la caisse des écoles

Délibérations

D47/2024 - Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement

Délibérations

D50/2024 - Prise de compétence facultative "Centre de conférences/Auditorium de Lourdes" par la CATLP

Délibérations

D45/2024 - Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2024

Délibérations

D42/2024 - Election des Adjoints au Maire

Délibérations

D32/2024 - Instauration d'un tarif de location du court de padel

Délibérations

D37/2024 - Renouvellement du groupement d'achat d'énergie pour la période du 1er Janvier 2026 au 31 Décembre 2028