Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 138 documents dans Délibérations.

Délibérations

D35/2024 - Agents éligibles au versement des heures supplémentaires

Délibérations

D25/2024 - Instauration d'un tarif de location de la piste d'athlétisme à destination lucrative

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D26/2024 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement du marquage au sol sur le boulevard Joliot-Curie

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D27/2024 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement du marquage au sol sur la RD8F

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D28/2024 - Accroissement temporaire d'activité aux services administratifs

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D17/2024 - Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024

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D23/2024 - Révision des tarifs des locations de salles

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D22/2024 - Augmentation du tarif du service de restauration scolaire à compter du 1er Septembre 2024

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D14/2024 - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2023 du budget annexe du lotissement communal

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D15/2024 - Affectation du résultat de l'exercice 2023 du budget annexe du lotissement communal