Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 129 documents dans Délibérations.

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D1/2024 - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement

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D60/2023 - Subvention à l'association "Les Castors"

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D67/2023 - Zones d'accélération pour les énergies renouvelables

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D66/2023 - Participation au Fonds de solidarité pour le logement 2023

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D68/2023 - Longueurs de voirie communale pour l'année 2023

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D65/2023 - Convention avec le SDE65 pour la mission d'assistance pour la maîtrise des infrastructures de communication électroniques et des redevanc

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D64/2023 - Instauration de la redevance d'occupation du DOmaine Public pour les Opérateurs pour l'année 2023

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D71/2023 - Voeu pour le maintien de la piscine intercommunale Michel RAUNER de Séméac

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D63/2023 - Demande de subvention pour la création d'une bibliothèque pour l'école maternelle par la couverture du patio

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D62/2023 - Demande de subvention pour la rénovation thermique des bâtiments municipaux auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert et de la Région Occ