Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 154 documents dans Délibérations.

Délibérations

D24/2024 - Modification de la régie "Transports Solaires et Droits de place" afin de permettre l'encaissement des tarifs de location d'équipement

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D25/2024 - Instauration d'un tarif de location de la piste d'athlétisme à destination lucrative

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D26/2024 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement du marquage au sol sur le boulevard Joliot-Curie

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D27/2024 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement du marquage au sol sur la RD8F

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D28/2024 - Accroissement temporaire d'activité aux services administratifs

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D29/2024 - Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au bénéfice des agents de la commune de Soues

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D6/2024 - Cession immobilière à la communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées

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D7/2024 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement du marquage au sol Boulevard Joliot-Curie (rejet)

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D8/2024 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement du marquage au sol sur la Route Départementale 8F (r

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D9/2024 - Accroissement saisonnier d'activité aux services techniques