Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 138 documents dans Délibérations.

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D70/2023 - Renouvellement de l'Organisation du Temps Scolaire dans les écoles de Soues pour la période 2024/2027

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D71/2023 - Voeu pour le maintien de la piscine intercommunale Michel RAUNER de Séméac

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D57/2023 - Modification de la durée des concessions dans le cimetière communal

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D56/2023 - Convention avec le Centre De Gestion des Hautes-Pyrénées pour la réalisation d'un diagnostic de conformité règlementaire en Sécurité

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D55/2023 - Don de l'association Barbara Furtuna à la commune de Soues

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D54/2023 - Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2023

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D53/2023 - Admissions en non-valeur

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D59/2023 - Convention avec l'Association PARLEM pour l'enseignement de l'occitan à l'école maternelle

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D52/2023 - Voeu contre le schéma territorial de santé des Hautes-Pyrénées 2023-2028

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D51/2023 - Avis sur l'installation d'une servitude d'utilité publique sur les anciennes installations industrielles de la société ALSTOM sur le ter